Droit bancaire PDF

 Introduction :

Le droit bancaire contemporain est en constante évolution. Crises (notamment en 2008), technologie (Fintech, blockchain, etc.), montée en puissance de l'Union européenne (et de l'union bancaire) et internationalisation (avec des entreprises de pays tiers accédant au marché européen) une modification profonde des règles qui la composent, qu'elles soient internes Ou européen ou international. Les travaux du Comité de Bâle (notamment en matière de précaution) en plus des directives et réglementations européennes plus abondantes (sans oublier les RIS, les ITS et le soft law des autorités de contrôle européennes) nourrissent et enrichissent le droit interne qu'il faut nécessairement étudier en gardant à l'esprit toutes les sources qui reflètent un monde globalisé.

Après avoir développé les notions de base du droit bancaire intéressant à la fois les autorités de contrôle (ACPR et ABE ...), les professionnels (établissements de crédit, sociétés de financement ...) et les clients (comptes bancaires, secret bancaire ...), l'auteur insiste sur quelques notions complémentaires qui Il les rassemble en deux volets pour mettre en évidence deux aspects de l'activité bancaire: les opérations clients, notamment les opérations de paiement, les prêts internes (virements quotidiens ...) et internationaux (comme le crédit documentaire), ainsi que les relations interbancaires et les opérations d'intérêt pour les professionnels, comme la titrisation.